Le présent règlement intérieur a pour
but de préciser le fonctionnement du club sportif VIVE LA
CHUTE dans le cadre de ses statuts.
En ce sens il complète ses statuts mais ne les contredit ni
ne les modifie.
Article 1: la vie démocratique
L’accès aux instances dirigeantes
(Comité Directeur, Bureau) élues par
l’Assemblée Générale est
accessible à tout membre à jour de cotisation
dont l’adhésion est supérieure
à 6 mois dans l’association. Le
comité Directeur doit être
représentatif de la composition de l’AG et en
particulier la représentation des femmes y sera
proportionnelle à leur nombre dans le Club.
Article 2: l’engagement de non discrimination
Le Club s’engage à bannir toute discrimination
dans son fonctionnement et en particulier du point de vue des
adhésions, de son fonctionnement et de
l’accès aux instances dirigeantes.
Article 3: le respect d’autrui
Tout membre du Club adhère aux valeurs de «
l’esprit sportif » qui le caractérise.
Tout adhérent de VIVE LA CHUTE proférant de
façon avérée des propos diffamatoires,
insultants, racistes, xénophobes et, plus
généralement, non respectueux d’autrui
sera exclu immédiatement et définitivement du
Club après avoir été entendu et avoir
pu présenter sa défense devant les instances
dirigeantes.
Article 4: la laïcité et la neutralité
d’opinion
Le Club respecte la diversité des choix philosophiques,
religieux, politiques de chacun dans le cadre de sa vie individuelle et
privée. Ces questions n’ont en aucun cas
leur place dans les conversations ou débats au sein du Club
et ne peuvent inspirer les choix, décisions ou actions.
A ce titre aucun prosélytisme, en particulier politique ou
religieux, n’est admis dans le cadre du Club.
Article 5: les différentes catégories de membres
et conditions d’adhésions
Le Club distingue
-
les membres « ACTIFS
» : cotisants, titulaires d’une licence annuelle et
soumis au paiement de la cotisation. Aux membres actifs
s’appliquent tous les droits et devoirs liés au
statut de membre du Club.
-
les membres « AMIS
» : élèves titulaires d’une
licence-passeport FFP correspondant à un stage PAC ou Tandem
délivrée par VIVE LA CHUTE sont
dispensés du règlement de leur cotisation et ne
sont, à ce titre, membres « Amis » du
club que pour la durée de validité de leur
passeport FFP PAC/TANDEM.
Les membres amis, non cotisants, ne sont pas membres de l’AG
et ne bénéficient pas des avantages et aides
réservés aux seuls membres actifs cotisants.
Si un membre ami (élève PAC ou Tandem), au terme
de son stage, transforme sa licence-passeport temporaire en licence
annuelle délivrée par VIVE LA CHUTE, il doit
s’acquitter de sa cotisation annuelle et devient alors membre
actif.
Article 6: fonctionnement du Comité Directeur et du Bureau
Le Comité Directeur se réunit au moins 3 fois par
an.
Le Bureau se réunit au moins 4 fois par an.
Une feuille de présence est établie et
signée par les participants, un membre absent peut donner
pouvoir à un autre membre appartenant à la
même instance dirigeante.
Un dirigeant ne peut être porteur que d’un seul
pouvoir.
Les décisions soumises à vote le sont
à la majorité absolue des participants.
Un procès verbal de réunion est établi
et signé par le Secrétaire
Général et le Président.
Article 7: utilisation de matériel,
responsabilité, surveillance
Le matériel mis à disposition des
adhérents par le Club est utilisé sous
l’entière responsabilité du pratiquant.
Les détériorations dues à la
négligence ou au manque de surveillance seront à
la charge de l’adhérent pratiquant
bénéficiaire du prêt ou de la
location. En particulier la perte ou le vol de
matériel mis à disposition par le Club, au titre
d’un prêt ou d’une location à
un membre, sera facturé pour sa valeur à
l’intéressé.
Article 8: les sections et commissions au sein de VLC
SECTIONS SPORTIVES
Le Bureau du Comité Directeur de VIVE LA CHUTE peut
créer des sections sportives afin de promouvoir au
sein du Club certaines disciplines ou
spécialités. Le bureau du
Comité Directeur en fixe, au cas par cas, la composition,
les modes de fonctionnement, le niveau d’autonomie, les
objectifs et la structure correspondante.
COMMISSIONS
Le Bureau du Comité Directeur peut créer des
commissions.
Les commissions sont naturellement habilitées à
étudier tout projet intéressant leur discipline
et à présenter au bureau du Comité
Directeur tout projet. Leur composition est approuvée par le
Comité Directeur sur proposition du responsable de
commission désigné.
Article 9: sanctions disciplinaires
Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le
Comité Directeur de VIVE LA CHUTE, dans les conditions
fixées par les statuts et dans le cadre du respect des
droits de la défense.
Le Comité Directeur peut déléguer son
pouvoir disciplinaire à un organe
fédéral institué à cet
effet et intitulé Comité de discipline.